Éditeur du site
Le site mairies.rcweb.fr et le service RCWEB Mairies sont édités par :
- Romain Chabard, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Exerçant sous le nom commercial « RCWEB Mairies »
- SIRET : 947 881 207 00015
- Siège de l'activité : 9 route de Chaumont, 41400 Vallières-les-Grandes
- Adresse électronique : contact@rcweb.fr
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Romain Chabard, en qualité d'éditeur du site.
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur fourni par :
- IONOS SARL — 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France — téléphone : 0970 808 911 — ionos.fr
Les données applicatives du service (comptes, réservations, etc.) sont stockées via la plateforme Supabase et les courriers électroniques sont acheminés par Resend. Le détail de ces prestataires figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et le service RCWEB Mairies — structure, textes, identité visuelle, logo, marque « RCWEB Mairies », code source, base de données — sont la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Les contenus mis en ligne par les communes utilisatrices (textes, photos, documents) restent la propriété de ces dernières.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la politique de confidentialité, qui précise notamment les données collectées, leurs finalités, leurs durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du service, ni de l'usage qui serait fait des informations mises à disposition.
Contact
Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez écrire à contact@rcweb.fr.